Julien Dubarry Knihy

Le transfert conventionnel de proprit est un acte essentiel de la vie en socit en ce qu'il permet la circulation des biens. Malgr l'importance de cette dimension sociale, sa mcanique reste entoure d'un flou artistique. L'tude a ainsi pour objet d'exposer et apprcier, la lumire des droits franais et allemand que tout oppose premire vue, les diffrentes manires dont le mcanisme translatif peut tre apprhend. Si en droit franais le transfert de proprit est envisag tantt par le seul effet du contrat, tantt par tradition, le droit allemand exige en toute hypothse une convention translative, distincte du contrat ayant fait natre l'obligation de transfrer la proprit. L'analyse du droit positif franais montre qu'un schma semblable permet une lecture raisonne et riche en perspectives des solutions retenues, sans pour autant trahir l'esprit du lgislateur. Une question se pose alors, qui se drobe souvent au droit franais : le sort du transfert de proprit doit-il dpendre du sort rserv au contrat La rponse, diffrente en droits franais et allemand, a de nombreuses implications sur la conception d'institutions voisines en droit interne ainsi que sur l'apprhension du transfert de proprit en droit international priv, ce qui impose de mesurer plus globalement les consquences du choix. Au-del d'une dcision technique, il pourrait surtout s'agir d'une dtermination philosophique, car ce sont bien deux conceptions du droit qui sont l'oeuvre.