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Marie-Cécile Forgeard

    Liquidation des successions
    • Au cœur du droit civil, le droit des successions intègre divers aspects liés aux personnes, à la famille, aux biens et aux obligations. Son cadre a été établi par le Code civil et ajusté par le législateur, notamment par les lois de 2001 et 2006. Les règles issues de la pratique notariale et validées par la jurisprudence nécessitent une réévaluation. Dans un contexte classique de succession, les praticiens recherchent des éléments fiables pour gérer les successions, mais les lois peuvent être imparfaites et la jurisprudence parfois incertaine, rendant la liquidation complexe et risquée. Cet ouvrage guide le liquidateur à travers les étapes de son travail, en s'appuyant sur des solutions anciennes, en expliquant les réformes et en signalant les difficultés théoriques non résolues. Avec près de trois cents exemples chiffrés et des précisions fiscales, il se divise en sept parties, abordant la dévolution successorale, la succession volontaire, la liquidation, l'indivision, la liquidation fiscale, la succession internationale et des cas pratiques. Quatre index complètent l'ouvrage, facilitant la recherche d'informations. Destiné aux notaires, avocats et magistrats, il est également un outil précieux pour les étudiants, les aidant à anticiper ou à gérer des successions.

      Liquidation des successions