Bruno Dondero Knihy

Le droit des sociétés est une branche essentielle du droit des affaires, régissant les différentes étapes de la vie des sociétés et les relations entre les acteurs impliqués, tels que dirigeants et associés. Cette matière, riche en théorie (personnalité morale, vote majoritaire, intérêt social, etc.), présente également un intérêt pratique majeur, abordant des problématiques juridiques cruciales, allant de la convocation d'assemblées à la validité des « parachutes dorés », ainsi que des contentieux liés aux cessions de droits sociaux et aux pactes d'actionnaires. L'ouvrage couvre le droit commun des sociétés et les dispositions spécifiques aux diverses formes sociales (SA, SAS, SARL, SNC, sociétés civiles, etc.). Il est à jour des dernières lois et ordonnances, y compris la Loi Sapin 2 de 2016 sur la transparence et la lutte contre la corruption, ainsi que la Directive 2017/1132 du Parlement européen. La réforme du droit des contrats, issue de l'ordonnance de février 2016, est intégrée, tout comme les avancées jurisprudentielles récentes en droit des sociétés. Le lecteur y trouvera des solutions issues des arrêts de la Cour de cassation concernant la cession de parts sociales, les droits des associés, et la responsabilité des dirigeants envers les tiers.

Le droit des sociétés est une matière fondamentale du droit des affaires. Cette branche du droit régit les différentes étapes de la vie des sociétés ainsi que les relations entre les acteurs du fonctionnement de ces dirigeants, associés, organes de contrôle, etc. La matière, très riche du point de vue théorique (personnalité morale, vote majoritaire, intérêt social, règles propres aux sociétés cotées en bourse, gouvernement d'entreprise, par exemple), a également un important intérêt pratique, détenant la clé des problèmes juridiques les plus cruciaux du droit des affaires, de la manière de convoquer correctement une assemblée à la question de la validité des parachutes dorés, en passant par le contentieux des cessions de droits sociaux, des garanties de passif et des pactes d'actionnaires. Le présent ouvrage traite tant du droit commun des sociétés que des dispositions propres aux différentes formes sociales (SA, SAS, SARL, SNC, sociétés civiles, etc.). Il est à jour des dernières réformes ayant touché la matière, et notamment de la loi de modernisation de l'économie (LME) du 4 août 2008 et des ordonnances prises à sa suite en 2008 et 2009.